L'intérêt à agir devant le juge administratif

Auteur(s) : Olivier Renaudie, Collectif
Editeur : Berger-Levrault

Cet ouvrage, édité en partenariat avec l'IRENEE (Institut de recherche sur l'évolution de la Nation et de l'État), est le fruit d'une journée d'études organisée à Nancy le vendredi 3 avril 2015 sur le thème de l'intérêt à agir devant le juge administratif.
Traditionnellement, on affirme que la manière dont le juge apprécie l'intérêt à agir des requérant est « libérale », c'est-à-dire que celui-ci accepte facilement de reconnaître l'existence d'un intérêt donnant qualité pour agir à l'encontre de l'acte dont la légalité est mise en cause. Mais depuis quelques années, différents éléments tendent à remettre en question cette affirmation.
L'objet de cet ouvrage est précisément de s'interroger sur la nature, les modalités et l'étendue de cette remise en cause du libéralisme traditionnel. La réponse à cette interrogation implique de croiser les regards des universitaires et des magistrats administratifs.
Dans cette perspective, l'ouvrage est organisé en deux parties : dans un premier temps, il s'agira d'identifier les jalons susceptibles de circonscrire le champ et le contexte de l'intérêt à agir ; dans un second temps, il conviendra de mettre au jour les principales tensions relatives à certains contentieux ou à certains acteurs du procès administratif.

29,00 €
Parution : Janvier 2016
173 pages
ISBN : 978-2-7013-1891-2