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La Procédure Pénale en Quête de Cohérence

La Procédure Pénale en Quête de Cohérence

Auteur(s) : Philippe Robert, Guy Carcassonne, Jacques-Henri Robert, Jacques Robert, Jean-François Seuvic, Françoise Tulkens, Régis De Gouttes, Jean-Pierre Marguénaud, Damien Roets, Jocelyne Leblois-Happe, Hubert Haenel, Robert Badinter

Editeur : Droit In-Situ

Existe-t-il plusieurs catégories de procédures pénales réunies en un seul code ? La question est légitime. En effet, la procédure pénale française a vécu ces dernières années une profonde mutation sous leffet de multiples réformes législatives. Au regard de cette évolution, quelle est la cohérence interne et la structure logique de la procédure pénale, par rapport notamment aux principes constitutionnels et aux standards européens ? Après avoir procédé à un état des lieux, magistrats et universitaires sinterrogent sur les causes de lémiettement procédural et mesurent lincidence de la norme internationale, européenne et étrangère. Par une analyse critique et constructive, cette édition de tout premier ordre sattache à rechercher les voies de la cohérence pour mieux sinterroger sur lavenir de la procédure pénale dans la perspective dune justice européenne. Un incontournable. La procédure pénale en quête de cohérence 1958-2005 : Que reste-t-il du Code de Procédure pénale ? Bruno Cotte, Président de la Chambre criminelle 1958-2005 : Que reste-t-il du Code de Procédure pénale ? Bruno Potier de la Varde, Président de lordre des avocats au Conseil dEtat et à la Cour de cassation 1958-2005 : Que reste-t-il du Code de Procédure pénale ? Jacques Robert, Ancien président du Conseil Constitutionnel Qui inspire les réformes pénales ? Guy Carcassonne, Professeur à l'Université de Paris X Nanterre Qui inspire les réformes pénales ? Jacques Robert, Ancien Membre du Conseil Constitutionnel Force ou faiblesse de la constitutionnalisation du droit pénal Jean-François Seuvic, Professeur à l'Université de Nancy Lencadrement par la norme internationale Françoise Tulkens, Juge à la Cour Européenne des Droits de l'Homme Lencadrement par la norme internationale Régis De Gouttes, Premier avocat général à la Cour de cassation Lencadrement par la norme internationale Jean-Pierre Marguénaud, Professeur à lUniversité de Limoges Lencadrement par la norme internationale Damien Roets, Maître de conférences à lUniversité de Limoges Et à létranger ? Apport du droit comparé John Spencer, Professeur à l'Université de Cambridge Et à létranger ? Apport du droit comparé Jocelyne Leblois-Happe, Professeur à lUniversité de Metz Les voies de la cohérence Bruno Cotte, Président de la Chambre criminelle Les voies de la cohérence Hubert Haenel, Sénateur du Haut-Rhin, membre de la commission des affaires culturelles, Président de la Délégation parlementaire pour lunion européenne Lavenir : vers une justice européenne ? Robert Badinter, Professeur émérite de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sénateur, Ancien Président du Conseil Constitutionnel, Ancien Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

69,23 €
Vendeur : Amazon
Parution :
ISBN : 978-2-3544-1038-4
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