ASSURANCE VIE ET TRANSMISSION

Editeur : JACOB DUVERNET

L'assurance-vie permet dans de nombreux cas de transmettre un patrimoine, sans droit de succession. Encore faut-il savoir l'utiliser, composer avec les impératifs du droit civil, la jurisprudence et la doctrine fiscale. L'objet de ce guide est de clarifier son fonctionnement, de rendre accessible des mécanismes réputés difficiles et de le situer par rapport à l'assurance-décès.