Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties : Guide pratique

Editeur : La Revue Banque

Face aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier lieu, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place systématique de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs. Ces techniques de sécurisation des contrats, malgré leur généralisation, sont encore mal maîtrisées par bon nombre d'entreprises, qui - par manque d'information ou d'expérience - en mesurent mal les aspects juridiques mais aussi pratiques : mise en place, gestion ainsi que les risques qui en découlent.En référence aux RUU 600 qui seront opérationnelles le 1er juillet 2007, l'ouvrage traite, en première partie, la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by. Il décrit les mécanismes du crédit documentaire - ses différentes formes, la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il précise à l'attention des bénéficiaires, des donneurs d'ordre et des banques quels documents accepter, quelles conditions particulières insérer, ce qu'on entend par clauses conditionnelles et clauses douteuses afin qu'ils tirent le plus grand profit des crédits documentaires en évitant certains écueils.Plusieurs chapitres abordent le cas particulier des crédits documentaires relatifs aux grands contrats de biens d'équipement, aux contrats de prestations de service. Une approche géographique, inédite, rappelle les spécificités réglementaires ou les usages propres à certains pays.La seconde partie traite de la sécurisation de l'acheteur au travers de l'émission par l'exportateur des cautions et garanties de marché. L'ouvrage aborde les aspects juridiques, préalable à la bonne compréhension du sujet : nature et portée des différentes formes d'engagements tels que le cautionnement, la garantie autonome et « bonds » américains ainsi que les réglementations applicables. Il développe les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de mise en place et de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter ; il analyse le contexte des mises en jeu de garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et offre un panorama de la jurisprudence en la matière.