Responsabilité civile

Sur un plan juridique, la responsabilité est « l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc. » (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8ème édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a vocation à faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : - Une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) - De nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité concrète.

Stéphane-Laurent Texier est avocat à la Cours, collaborateur d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cours de cassation. Il a été, pendant plusieurs années, chargé de travaux dirigés en droit international privé et en droit de la responsabilité civile à l'Université Paris Descartes (Paris V).